Conseil municipal de Louviers

La prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL de Louviers se tiendra le lundi 14 décembre 2009 à 18h30 salle Pierre Mendès France avec l'ordre du jour suivant:

1°) AFFAIRES FINANCIERES

 - Logement Familial de l'Eure - Garantie d'emprunt – Information au Conseil,

 - Eure Habitat - Garantie d'emprunt - Réhabilitation quartier Salengro - 49 logements,

 2°) AFFAIRES GENERALES

 - Centre Social Pastel - Convention de partenariat - Association

 Cultures du Cœur,

 - Association Jeunesse et Vie - Convention pour l'ouverture du restaurant social et solidaire de la Résidence sociale l'Etape au personnel communal de Louviers - Renouvellement,

 - SEM Louviers- Approbation des comptes de la SEM Louviers pour l'exercice courant du 1 er/07/08 au 30/06/09,

 - SEM Louviers - Garantie d'empnmt 74 074 € - Crédit Agricole,

 - Assurances - Refus d'adhésion au contrat groupe du Centre de gestion pour les risques statutaires,

 - Foire Saint-Michel 2009 - Association bénévolat inter-communal Subvention pour participation à la foire,

 - Foire Saint-Michel 2009 - Association EPI - Subvention,

 - Marché public - Convention de groupement de commandes -

 Marché lié au télécommunications,

3°) JEUNESSE - SPORTS - ECOLES

 - Association la Semaine des 4 jeudis - Solde de la subvention de

 fonctionnement,

4°) TRAVAUX - URBANISME ET AFFAIRES FONCIERES

 - Autorisation d'urbanisme - Propriété de l'Etablissement PublicFoncier de Normandie - 8, rue de la Citadelle - Demande de permis de démolir,

 - Ecole de musique - Restructuration - Participation financière de la CASE prévue dans le contrat d'agglomération 200712010,

5°) PERSONNEL

 - Personnel communal- Remboursement de la taxe d'ordures ménagères,

 - Personnel communal- Renouvellement de la convention de mutualisation de service avec la Communauté d'Agglomération Seine Eure portant sur la mise à disposition partielle du service communication,

 - Personnel communal- Renouvellement de la convention de mise à disposition partielle du service Hygiène et sécurité de la Communauté d'agglomération Seine-Eure auprès de la ville de Louviers,

 - Personnel communal- Mise à disposition de personnels de la ville de Louviers auprès de la Caisse des écoles,

 - Personnel communal - Mise à disposition de personnels de la ville de Louviers auprès du CCAS