Conseil municipal du 15 décembre 2008

Publié le 15 décembre 2008 par Yoann Gontier

Le conseil municipal de Louviers se réunira ce lundi 15 décembre à 18h30 salle Pierre Mendès-France.

A l’ordre du jour :

1°) AFFAIRES FINANCIERES

- Autorisation de Programme - Crédits de Paiement - Décision modificative 2008 AP-CP n03,

- Autorisation d'engager et de mandater certaines dépenses d'investissement,

2°) AFFAIRES GENERALES

- Association passage - Convention de partenariat et modalités de subventionnement. Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales,

- SEM - Approbation des comptes de la SEM Louviers pour l'exercice courant du 1er/07/07 au 30106108,

- Association Jeunesse et Vie - Convention pour l'ouverture du restaurant social et solidaire de la résidence sociale l'Etape au personnel communal de Louviers,

- Association " Petites Canailles " - Mise à disposition d'un local. Renouvellement,

- SARL Cinémas Grand Forum - Convention au titre de la loi 92-651 du 13 juillet 1992 - Dite loi Sueur,

- Passeports biométriques - Convention avec la Préfecture pour la mise en dépôt d'une ou plusieurs station(s) fixe(s) d'enregistrement des demandes de titres d'identité et de voyage,

- Association la cause des enfants - Subvention,

- Restauration - Convention avec le comité de jumelage Louviers-Weymouth-Portland - Fourniture prestations alimentaires,

- Association la semaine des 4 jeudis - Solde de la subvention de fonctionnement,

3°) TRAVAUX - URBANISME ET AFFAIRES FONCIERES

- Marchés prestations d'entretien des espaces verts - procédure adaptée,

- Restructuration de la salle du Clos MorIet lot n01 Démolition - Gros œuvre - Aménagements extérieurs.

- Cession de machines de l'atelier menuiserie à la Société Sétin,

- Cession ancienne Fabrique Decrétot - Vente des deux bâtiments sis Il rue Pierre Mendès France à la société Ker-mald,

- Ecoparc - Cession de deux parcelles cadastrées ZB 432 et ZB 434 à la Communauté d'Agglomération Seine-Eure,

- Aménagement de voirie - Opération de sécurité - RD 113 Convention de partage des frais d'études entre les communes de Louviers et la Haye le Comte,

- Espace Mendès France - Cession de la parcelle A Y 486p Substitution d'acquéreur - Siloge,

4°) PERSONNEL

- Personnel communal - Modification du tableau des effectifs,

- Personnel communal - Remboursement aux frais réels des repas à l'occasion de déplacements professionnels,

- Personnel communal - Modification indiciaire du poste de responsable du Relais assistantes maternelles,

Arrêtés pris en application des délégations du Maire (Art. L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) du 25 novembre 2008 et autres affaires s'il y a lieu.